Délibérations
2023
Le bulletin officiel du 28 septembre 2023
Délibération 2023-20 portant adoption de la composition du CONOREM
Délibération 2023-25 portant approbation du document de gestion prévisionnelle de l’EPIC
Délibération 2023-27 portant approbation du règlement intérieur
Le bulletin officiel du 13 juillet 2023
Délibération 2023-18 portant adoption de la composition du CONOREM
Délibération 2023-19 portant adoption du bilan social 2022
Le bulletin officiel du 13 avril 2023
Délibération 2023-03 portant adoption du rapport d'activité 2021-2022
Délibération 2023-06 arrêté des comptes consolidés 2022
Délibération 2023-08 désignation des commissaires aux comptes
Délibération 2023-12 portant autorisation d'adhésion de l'Afpa à Paris&Co
Délibération 2023-13 portant autorisation d'adhésion de l'Afpa au projet Territoire Zéro Chômeur
Délibération 2023-14 portant autorisation d'adhésion de l'Afpa à l’association PART’ENER
Le bulletin officiel du 30 janvier 2023
Délibération 2023-01 portant adoption du budget initial 2023
2022
Le bulletin officiel du 9 décembre 2022
Le bulletin officiel du 22 septembre 2022
Délibération n° 2022/26 : autorisation d’adhésion de l’Afpa à l’ANAF
Délibération n° 2022/27 : autorisation d’adhésion de l’Afpa à la FNADIR
Délibération n° 2022/31 : approbation du document de gestion prévisionnelle
Délibération n° 2022/33 : composition du comité stratégique : évolution suite à la nomination de nouveaux administrateurs
Le bulletin officiel du 7 juillet 2022
Délibération n° 2022/12 : composition du comité stratégique
Délibération n° 2022/13 : composition du comité d’audit
Délibération n° 2022/14 : composition du comité des nominations et des rémunérations
Délibération n° 2022/15 : autorisation d’adhésion de l’Afpa à l’association France Tiers-Lieux
Délibération n° 2022/16 : autorisation d’adhésion de l’Afpa à l’association Stop Exclusion Energétique
Délibération n° 2022/17 : autorisation d’adhésion de l’Afpa à l’association « les transitionneurs »
Délibération n° 2022/18 : autorisation d’adhésion de l’Afpa à l’association Shift Project
Délibération n° 2022/18 bis : autorisation d’adhésion de l’Afpa à l’association « Rungis Académie »
Délibération n° 2022/25 : approbation du rapport social 2021
Le bulletin officiel du 14 avril 2022
Délibération n° 2022/02 : composition transitoire du comité des nominations et des rémunérations
Délibération n° 2022/05 : arrêté des comptes consolidés 2021 du groupe Afpa
Délibération n° 2022/07 : autorisation d’adhésion de l’Afpa au Groupement d’employeurs pour l’insertion et la qualification BTP 42
Délibération n° 2022/09 : autorisation de lancer un Appel d’offre relatif à la fourniture de prestations de service d’ingénierie MOE et AMOA
Délibération n° 2022/10 : autorisation de lancer un Appel d’offre relatif à la fourniture logiciels
2021
Le bulletin officiel du 9 décembre 2021
Délibération n° 2021/29 : budget rectificatif 2021
Délibération n° 2021/29 bis : approbation du budget prévisionnel 2022
Délibération n° 2021/32 : autorisation d’adhésion de l’Afpa à la fondation « Vers une Mer Méditerranée de la connaissance et de la mobilité »
Délibération n° 2021/33 : autorisation d’adhésion de l’Afpa à l’association porteuse de l’expérimentation « territoire zéro chômeur » de Saint-Etienne.
Le bulletin officiel du 23 septembre 2021
Délibération n° 2021/25 : date d'élection des représentants du personnel au CA
Délibération n° 2021/26 : approbation du document de gestion prévisionnel
Délibération n° 2021/27 : autorisation de lancer un appel d'offre pour la fourniture et la mise en œuvre d’un ERP Finance-Achat
Le bulletin officiel du 8 juillet 2021
Délibération n° 2021/15 : approbation du contrat d'objectif et de performances
Délibération n° 2021/16 : réponse du Conseil d'administration à la motion adoptée par le CSE central de l'Afpa sur le projet de COP
Délibération n° 2021/17 : approbation du rapport 2020 de l'Afpa
Délibération n° 2021/ 18: approbation du rapport social 2020
Délibération n° 2021/20 : autorisation de lancer un appel d'offre pour un marché de tierce maintenance multi-applicative
Délibération n° 2021/21 : autorisation de lancer un appel d'offre relatif à la fourniture des services d'infogérance du Datacenter, les services sur la migration et l'exploitation dans le Cloud
Le bulletin officiel du 29 avril 2021
Délibération n° 2021/01 : modification de la composition du comité stratégique
Délibération n° 2021/02 : modification de la composition du comité d'audit, stratégique et des nominations et des rémunérations
Délibération n° 2021/03 : modification de la composition du comité d'audit
Délibération n° 2021/04 : approbation du SPSI
Délibération n° 2021/06 : autorisation de lancer un appel d'offre relatif à l'acquisition d'une plateforme de gestion en ligne
Délibération n° 2021/07 : marché d'infogérance informatique
Délibération n° 2021/08 : autorisation de lancer un appel d'offre relatif à la fourniture de matériels informatiques et services associés
Délibération n° 2021/09 : autorisation d'adhésion de l'Afpa au Groupement d'intérêt public SPIE 74
Délibération n° 2021/ 13 : comptes annuels du Groupe Afpa arrêtés au 31 décembre 2020
Délibération n° 2021/14 : approbation du budget 2021
2020
Le bulletin officiel du 17 décembre 2020
Délibération n°2020/ 21 : présidence du comité d'audit
Le bulletin officiel du 13 octobre 2020
Délibération n°2020/17 : autorisation d'un appel d'offres pour la mise en oeuvre d'un ERP Formation
Délibération n°2020/18 : autorisation d'un appel d'offres pour la fourniture et mise en oeuvre d'une plateforme digitale front office
Délibération n° 2020/19 : autorisation d'adhésion au groupement d'intérêt public Tandem
Délibération n° 2020/20 : approbation du document de gestion prévisionnelle
Le bulletin officiel du 09 juillet 2020
Délibération n°2020/13 : approbation du rapport social 2019
Délibération n° 2020 /14 : approbation du document de gestion prévisionnelle
Délibération n° 2020 / 16 : autorisation d'adhésion de l'Afpa à l'association Ad hoc collectif d'innovation sociale
Le bulletin officiel du 30 avril 2020
Délibération n°2020/01 : modification de la composition du comité d'audit
Délibération n°2020/02 :modification de la composition du comité stratégique
Délibération n° 2020/03 : modification de la composition des comités d'audit, stratégique et des nominations et des rémunérations
Délibération n° 2020/04 : modification de la composition des comités d'audit, stratégique et des nominations et des rémunérations
Délibération n° 2020/06-07-08-09 : comptes annuels du groupe Afpa arrêtés au 31 décembre 2019
2019
Le bulletin officiel du 19 et 20 décembre
Délibération n° 2019/19 : approbation du budget rectificatif 2019
Délibération n° 2019/20 : approbation du budget 2020
Le bulletin officiel du 26 septembre 2019
Délibération n° 2019/15 : approbation du document de gestion prévisonnel
Délibération n° 2019/16 : autorisation d'adhésion de l'Afpa à l'association dénommée " Réseau des écoles de la 2eme chance en France "
Délibération n° 2019/17 : approbation du rapport annuel d'activité 2018 de l'Afpa
Délibération n° 2019/ 18 : approbation de la procédure d'alerte interne du groupe Afpa
Le bulletin officiel du 20 juin 2019
Délibération n°2019/12 du 20 juin 2019 : modification de la composition du comité d'audit
Délibération n°2019/13 du 20 juin 2019 : approbation du rapport social 2018
Délibération n°2019/14 du 20 juin 2019 : fermeture de l'agence Afpa Pacifique
Le bulletin officiel du 18 avril 2019
Délibération n° 2019/01 du 18 avril 2019 : réponses du CA au CCE relatives aux orientations stratégiques de l'agence
Délibération n° 2019/ 02 du 18 avril 2019 : modification de la composition du comité stratégique
Délibération n° 2019/ 02 bis du 18 avril 2019 : modification de la composition du comité stratégique
Délibération n° 2019/02 ter du 18 avril 2019 : modification de la composition du comité des nominations et des rémunérations
Délibération n° 2019/ 03/ 04/ 05/ 06 : comptes annuels du groupe Afpa arrêté au 31 décembre 2018
Délibération n° 2019 / 07 : autorisation de lancer un appel d'offres relatif à la réalisation de travaux sur le centre Afpa Paris Politzer
Délibération n° 2019 / 08 : autorisation de lancer un appel d'offres relatif à la fourniture de prestations d'infogérance informatique
Délibération n° 2019 / 09 : autorisation de lancer un appel d'offres relatif à la fourniture de services WAN (Wild Area Network ) et internet pour les centres Afpa
Délibération n° 2019 /10 : autorisation de modifier les statuts de la filiale Afpa Entreprises afin d'étendre son objet social à l'apprentissage
Délibération n° 2019 / 11 : autorisation d'adhésion de l'Afpa à l'association CampusFab
2018
Le bulletin officiel du 20 décembre 2018
Délibération n° 2018 / 15 du 20 décembre 2018 : modification de la composition des comités d'audit, stratégique et des nominations et des rémunérations
Délibération n° 2018 /16 du 20 décembre 2018 : autorisation de lancer un appel d'offre relatif aux prestations intellectuelles nécessaires à la réalisation du plan de transformation de l'Afpa
Délibération n° 2018 /17 du 20 décembre 2018 : autorisation de lancer un appel d'offre relatif aux systèmes d'impression
Délibération n° 2018 /18 du 20 décembre 2018 : autorisation de lancer un marché à procédure adaptée relatif aux prestations de services juridiques
Le bulletin officiel du 26 juillet 2018
Délibération n° 2018 / 10 du 26 juillet 2018 : désignation de la personnalité qualifiée pour assurer la présidence du Conseil d'administration
Délibération n° 2018 / 14 du 26 juillet 2018 : approbation du rapport annuel d'activité 2017
Le bulletin officiel du 26 avril 2018
Délibération n° 2018 / 04 du 26 avril 2018 : autorisation lancement appel d'offre relatif aux prestations d'assistance, conseil, expertise et accompagnement au changement en matière d'organisation et de ressources humaines
Délibération n° 2018 / 08 du 26 avril 2018 : approbation du rapport social 2017
Délibération n° 2018 / 09 du 26 avril 2018 : autorisation lancement appel d'offres relatif aux prestations d'assistance aux clôtures comptables
Le bulletin officiel du 3 avril 2018
Délibération n° 2018/1 du 3 avril 2018 : Ratification de la signature de la Convention de groupement de moyens modifiée entre l’EPIC et Afpa Accès à l’Emploi et Afpa Entreprises et des quatre contrats annexés à la Convention de groupement
Délibération n° 2018/2 du 3 avril 2018 : Orientations stratégiques pluriannuelles
2017
Le bulletin officiel du 11 décembre 2017
Délibération n° 2017-41 du 11 décembre 2017 : composition du comité Stratégique
Délibération n° 2017-34 du 11 décembre 2017 : Arrêter le projet de traité d’apport partiel d’actif au profit de la société AFPA ENTREPRISES et donner pouvoir à la directrice générale de signer le traité.
Délibération n° 2017-33 du 11 décembre 2017 : Arrêter le projet de traité d’apport partiel d’actif au profit de la société AFPA ACCES A L’EMPLOI et donner pouvoir à la directrice générale de signer le traité.
Le bulletin officiel du 26 septembre 2017
Délibération n° 2017-29 du 26 septembre 2017 : nature des marchés et accords-cadre soumis à délibération du conseil d'administration
Délibération n° 2017-28 du 26 septembre 2017 : présidence du comité stratégique
Délibération n° 2017-27 du 26 septembre 2017 : composition du comité stratégique
Délibération n° 2017-26 du 26 septembre 2017 : composition du comité des nominations et des rémunérations Délibération n° 2017-24 du 26 septembre 2017 : désignation des commissaires aux comptes de l'Agence
Le bulletin officiel du 20 juin 2017
Délibération n° 2017-18 du 20 juin 2017 : nature des transactions et remises de dette
Délibération n° 2017-17 du 20 juin 2017 : nature des marchés soumis à déclaration préalable
Délibération n° 2017-16 du 20 juin 2017 : amendements des règlements intérieurs
Le bulletin officiel du 04 mai 2017
Délibération n° 2017-15 du 04 mai 2017 : composition des comités
Délibération n° 2017-14 du 04 mai 2017: règlement intérieur des comités du CA
Le bulletin officiel du 03 mars 2017
Délibération n° 2017-05 du 03 mars 2017 : modification des statuts des filiales
Délibération n° 2017-04 du 03 mars 2017 : actions en justice sans délibération préalable
Délibération n° 2017-03 du 03 mars 2017 : candidature à la présidence du CA
Délibération n° 2017-02 du 03 mars 2017 : dénomination commerciale de l'établissement public
Délibération n° 2017-01 du 03 mars 2017 : règlement intérieur du CA
Délégations
2018
Délégation Directeur financier Roger Moreau septembre 2018
Délégation Directeur national des achats David Pointel avril 2018
Délégation Directrice régional Auvergne Rhône-Alpes Katerine Spadacenta février 2018
2017
Délégation Directeur du développement Rémi Bordet novembre 2017
Délégation Directrice juridique Karine Balducci novembre 2017
Délégation Directeur régional Nouvelle-Aquitaine Stéphane Cerveau septembre 2017
Délégation Directrice régional par intérim Nouvelle-Aquitaine Monique Lajugie juillet 2017
Délégation Directeur régional par intérim Nouvelle-Aquitaine Jean Laborie juillet 2017
Délégation Directeur général délégué Vincent Cristia juillet 2017
Délégation Directeur régional Pays de la Loire Olivier Labat juillet 2017
Délégation Directeur régional Bourgogne Franche-Comté Pierre Cambon juin 2017
Délégation Directeur régional Auvergne Rhône-Alpes Pierre-Yves Leclercq février 2017
Délégation Directeur Afpa Accès à l'emploi et Afpa Transitions Rémi Bordet janvier 2017
Délégation Directeur régional Grand Est Dominique Schwach janvier 2017
Délégation Directeur régional PACA Jean-Marie Quintard janvier 2017
Délégation Directeur régional Occitanie Alain Mahé janvier 2017
Délégation Directeur régional Nouvelle-Aquitaine Thomas Varré janvier 2017
Délégation Directrice régional Normandie Isabelle Fortin janvier 2017
Délégation Directrice régional Île-de-France Elisabeth Joussot-Dubien janvier 2017
Délégation Directeur régional Hauts-de-France Stéphane Guenezan janvier 2017
Délégation Directeur régional Corse François-Dominique Cipriani janvier 2017
Délégation Directrice régional Centre-Val de Loire Nadine Plisson janvier 2017
Délégation Directeur régional Bretagne Olivier Labat janvier 2017
Délégation Directeur régional Pays de la Loire Pierre Chauveau janvier 2017
Délégation Directeur régional Bourgogne Franche-Comté Pascal Ehrhardt janvier 2017
Délégation Directeur régional Auvergne Rhône-Alpes Pierre Cambon janvier 2017
Délégation Directeur régional Bourgogne Franche-Comté Philippe Gintrand janvier 2017
Délégation Directeur des ressources humaines et du dialogue social Christian Mettot janvier 2017
Délégation Directeur de l'ingénierie, des formations et de la qualité Christophe Sadock janvier 2017
Délégation Directeur des services et moyens généraux Dominique Costiou janvier 2017
Délégation Directeur de la communication Florent Longuépée janvier 2017
Délégation Directeur financier Ghislain Brocart janvier 2017
Délégation Directrice de l'insertion sociale Pascale Gérard janvier 2017
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