RH pour les non RH : Droit du travail

Module 1 : La recherche documentaire (1 heure)
30 min synchrone -30 min asynchrone
Objectif : Acquérir une méthode de recherche de l'information sociale sur un site de référence.
- Disposer d'une ressource en ligne d'actualité sociale (quotidien, hebdomadaire) ;
- Rechercher sur les sites de référence publics ou assimilés, les informations (URSSAF, service public,
etc.) ;
- Se référer au Bulletin officiel de la Sécurité sociale (BOSS) ;
- Utiliser l'intelligence artificielle (IA) pour la recherche documentaire et disposer d'une synthèse.

Module 2 : Les différentes modalités de contrat de travail (2 heures)
1 h 30 synchrone -30 min asynchrone
Objectif : Repérer les différents types de contrats de travail.
- Contrats de référence (durée indéterminée, durée déterminée) ;
- Contrats spécifiques (travail temporaire, portage salarial, "auto-entrepreneur") ;
- Notions de temps plein ,temps partiel, temps partagé ;
- Conditions de fond et de forme des contrats de travail.

Module 3 : Les avenants au contrat de travail (1 heure)
30 min synchrone -30 min asynchrone
Objectif : Gérer les évolutions d'organisation structurelles ou conjoncturelles et l'implication sur le
contrat de travail.
- Notions de modifications du contrat de travail et conditions de travail ;
- Evolution professionnelle.

Module 4 : La rupture du contrat de travail (2 heures)
1 h 30 synchrone -30 min asynchrone
Objectif : Connaître les différents types de rupture du contrat de travail.
- Rupture suite à décision disciplinaire ;
- Rupture conventionnelle ;
- Licenciement individuel ;
- Démission du salarié.

Module 5 : Le contentieux en matière de contrat de travail (1 heure)
1 h 00 synchrone
Objectif : S'approprier les conséquences d'un contentieux.
- Inspection du travail ;
- Contentieux prud'hommal ;
- Suite à donner à une décision de justice ;
- Accord amiable.